Un permis pour mon projet?

Le printemps est enfin arrivé et l’été sera bientôt là. Vous avez en tête depuis quelques temps un projet pour votre résidence. Vous avez décidé que c’est cet été que vous allez le débuter! 

Vous regardez les couleurs, les matériaux et les dimensions. Vous avez même un croquis ou un plan de fait. Et peut-être même discuté avec des entrepreneurs.

Comme inspectrice je me dois de vous mentionner qu’il y a quelques étapes qui doivent se faire AVANT! Avez-vous pensé que pour vos travaux il faudrait un permis. Vous vous dites peut-être: « J’ai besoin d’un permis pour ça?! »

La réponse pourrait être oui, tout dépendant du type de travaux ou de la municipalité où les travaux seront faits. Par exemple, pour un balcon, dans certaines villes il est nécessaire d’obtenir un permis.

Comment fait-on pour le savoir?

Pour savoir si un permis est nécessaire, je vous conseille d’effectuer cette recherche au moins deux (2) mois AVANT de débuter vos travaux. Voici quelques pistes:

• Contactez votre municipalité AVANT de débuter les travaux. 
• Effectuez des recherches sur le site de la municipalité dans la section urbanisme, permis ou règlementation pour trouver le règlement « Permis et certificat ». Les municipalités affichent habituellement ce règlement sur Internet.
• De plus en plus de municipalités ont des pages web, des fiches résumées ou d’aide

Le voisin, le maire ou même un entrepreneur ne sont pas toujours les personnes les mieux placées pour répondre à cette question. Car chaque projet ou secteur peut avoir des règlements particuliers. Le service d’urbanisme est la source la plus fiable pour vous renseigner

Voici un exemple de ce à quoi peut ressembler ce fameux règlement sur le site Internet d’une municipalité.

Quoi faire une fois que vous avez ce règlement?

Je vais vous donner 3 étapes pour vous aider à vous retrouver dans ce règlement.

1. Regarder la table des matières et regarder pour des mots se rapprochant de votre projet. Par exemple pour patio, il faut penser à balcon, perron, terrasse ou même réparation ou rénovation.
2. Sans table des matières et pour approfondir la recherche utiliser l’outil de recherche par mot. Dans les logiciels de lecteurs pdf, il y a cet outil illustré avec une loupe. Sinon un autre truc est les raccourcit clavier. Sur Windows faites «la touche ctrl + la lettre F » et sur Mac c’est « touche Command (cmd ⌘) + lettre F ». Sur nos cellulaires, dans les menus il y a une fonction « rechercher sur la page » ou quelque chose de similaire. Inscrivez un mot clé de votre projet ou un synonyme. Essayez des mots comme dans mon exemple au point 1.
3. Une fois le mot trouvé, lire le texte. Possible que se soit écrit comme ci-dessous.

Voyez-vous ce n’est pas inscrit directement que les balcons doivent avoir un permis dans mon exemple. Pour les balcons, ils sont souvent inclus dans les travaux de rénovations. Aussi, certaine municipalité ne demande pas de permis, mais plutôt une déclaration des travaux.

Et ensuite

Maintenant que vous savez si vos travaux sont assujettis à un permis, votre travail de recherche n’est pas terminé! Dans un prochain article je vous présenterai les informations et documents qui peuvent être requis pour votre demande.